Les présentes conditions générales de vente régissent la vente d'œuvres originales par Margot Asphe (Marie-Claude Asphe, SIRET 379 525 900 00021) via le site atelier-asphe.com.
Chaque œuvre présentée est un original unique, déjà réalisé, non produit à la commande. Les dimensions, la technique et le support sont indiqués sur chaque fiche.
Les prix sont indiqués en euros, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont communiqués sur demande, en fonction de la destination et des dimensions de l'œuvre, avant toute confirmation de commande.
Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, via Stripe. La commande est considérée comme ferme dès validation du paiement.
Les modalités et délais de livraison sont communiqués à l'acheteur après la commande, en fonction de la destination. L'œuvre voyage assurée et emballée avec le soin approprié à un original.
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de l'œuvre pour exercer son droit de rétractation, l'œuvre n'étant pas réalisée sur mesure ou selon des spécifications personnalisées. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant réception de l'œuvre retournée en bon état.
La propriété de l'œuvre est transférée à l'acheteur à réception du paiement intégral.
Margot Asphe ne saurait être tenue responsable des dommages liés à un usage anormal de l'œuvre après livraison, ni des retards imputables au transporteur.
En cas de litige, l'acheteur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation, conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation : Médiateur du e-commerce de la FEVAD — 60 rue La Boétie, 75008 Paris — www.mediateurfevad.fr.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.